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Convention de mandat
Texte d’introduction
Convention de Mandat ORKiD
Les Hospices Civils de Lyon (HCL), structure administrative de la filière ORKiD, détiennent un mandat de négociation et de signature de la convention de centre participant, applicable à l’ensemble des centres de référence et de compétence de la filière ORKiD.
Pour les études rétrospectives multicentriques :
- Une seule signature entre la filière (HCL) et porteur du projet
- Simplification radicale des démarches administratives entre les centres
- Remplacement des négociations bilatérales multiples par une convention unique.
L’acceptation de la DRCI de chaque centre reste nécessaire au préalable.
Modalités pratiques
Mandat de négociation et signature
La filière ORKiD agit au nom de l’ensemble des centres de référence et de compétence pour négocier et signer la convention de centre participant.
Convention unique pour tous les centres
Une seule convention suffit pour engager tous les centres souhaitant participer, en lieu et place de multiples négociations chronophages.
Périmètre et conditions
Réservé aux RNIPH académiques. Conçu pour les études rétrospectives multicentriques.
Contact
- Nabila MOUSSAOUI : moussaoui.n@chu-toulouse.fr
- Floriane HEMERY : f-hemery@chu-montpellier.fr